Travaux en cours

Le Sénateur Denis Badré, rapporteur de la Commission des Finances sur le projet de loi n° 293 autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes, a présenté son rapport mardi 29 avril en Commission des Finances. Il interviendra en séance publique le jeudi 15 mai à 10h.

Par ailleurs, en qualité de rapporteur spécial pour les affaires européennes à la Commission des Finances, il prépare actuellement un rapport sur la recherche française et l'Europe, en collaboration avec les sénateurs MM. Christian Gaudin, rapporteur spécial pour la recherche, et Philippe Adnot, rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur.

Projet de loi n°293
Intervention en séance du 15 mai 2008